Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CERVOISE DE GRAIN D'ORGE
BRASSERIE GRAIN D'ORGE S.A.

Numéro de dépôt :
3449961
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA CERVOISE DE GRAIN D\'ORGE de BRASSERIE GRAIN D\'ORGE

Présentation de la marque LA CERVOISE DE GRAIN D'ORGE

Déposée le 11 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE GRAIN D'ORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CERVOISE DE GRAIN D'ORGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE GRAIN D'ORGE domicilié(e) 38, rue Anatole France, B.P. 5,59790 RONCHIN - 59790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 000 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE GRAIN D'ORGE domicilié(e) 38, rue Anatole France, B.P. 5,59790 RONCHIN - 59790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRASSERIE GRAIN D'ORGE a également déposé les autres marques suivantes : NOORD HEIM , 8,4 BELZEBUTH , LA GEANTE DESRUELLE THEETTEN , 8,2 BELZEBUTH BIERE DE FERMENTATION HAUTE , LES AMIS DU RUGBY , LES AMIS DU RUGBY Allez les petits , 8,5 Belzebuth , ALEXANDRE PIETROFF , ORFINE , PUR MALT 11,8 BELZEBUTH BIERE “ PUR MALT ” LA PLUS FORTE DU MONDE


BRASSERIE GRAIN D'ORGE S.A. - 38, rue Anatole France, B.P. 5,59790 RONCHIN - 59790 - France - SIREN 430000240


BRASSERIE GRAIN D'ORGE - 38, rue Anatole France, B.P. 5,59790 RONCHIN - 59790 - France


Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet total n°484602 - Publication au BOPI 2008-11-06

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.