Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE GASCONHA
/
Gasconha
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Gasconha
BRASSERIE GASCONHA, SARL

Numéro de dépôt :
3669375
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2029
Gasconha de BRASSERIE GASCONHA

Présentation de la marque Gasconha

Déposée le 6 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE GASCONHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gasconha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE GASCONHA domicilié(e) 5 Avenue Louis de Broglie - 33600 - Pessac - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 756 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE GASCONHA, SARL, M. Soulas Vincent domicilié(e) 5 Avenue Louis de Broglie - 33600 - Pessac - France.

La marque Gasconha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gasconha arrivera à expiration en date du 6 août 2029.

BRASSERIE GASCONHA a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE DE GASCOGNE


BRASSERIE GASCONHA, SARL - 5 Avenue Louis de Broglie - 33600 - Pessac - France - SIREN 520756859


BRASSERIE GASCONHA, SARL, M. Soulas Vincent - 5 Avenue Louis de Broglie - 33600 - Pessac - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement avec limitation le 17 janvier 2020 n°2736730 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17

Viande de canard bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles de Gascogne » ; gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.