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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE FISCHER
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SCHOUSS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCHOUSS
BRASSERIE FISCHER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1354879
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2016

Présentation de la marque SCHOUSS

Déposée le 13 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE FISCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCHOUSS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE FISCHER domicilié(e) 7, route de Bischwiller,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2313759) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 501 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2313759) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCHOUSS est expirée depuis le 13 mai 2016.

BRASSERIE FISCHER a également déposé les autres marques suivantes : 36-15 , 36.15 PECHEUR LA BIERE AMOUREUSE , FISCHERLEI , RHEINGOLD ADELSHOFFEN , ADELSHOFFEN , LE ZAR BAR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , IGUANA TRACKS , IGUANA TRACKS


BRASSERIE FISCHER Société Anonyme - 7, route de Bischwiller,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2313759) - 67300 - France - SIREN 558501060


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2313759) - 75017 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Renouvellement sans limitation n°2061080 - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313759 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292372 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288032 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275226 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275229 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275230 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 4 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57383 - Publication au BOPI 1991-11-04

Des sodas, et plus généralement des eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.