(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE FISCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530530.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 mai 2009.
BRASSERIE FISCHER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Renouvellement sans limitation le 27 avril 1999 n°2143276 - Publication au BOPI 1999-04-27
Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292372 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288032 - Publication au BOPI 1999-10-26
Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275230 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275229 - Publication au BOPI 1999-04-06