Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BIERES DES 4 SAISONS
BRASSERIE FISCHER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97673159
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2017

Présentation de la marque LES BIERES DES 4 SAISONS

Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE FISCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BIERES DES 4 SAISONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE FISCHER domicilié(e) 7, route de Bischwiller,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2339686) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 501 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2339686) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BIERES DES 4 SAISONS est expirée depuis le 11 avril 2017.

BRASSERIE FISCHER a également déposé les autres marques suivantes : 36-15 , 36.15 PECHEUR LA BIERE AMOUREUSE , FISCHERLEI , RHEINGOLD ADELSHOFFEN , ADELSHOFFEN , LE ZAR BAR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , IGUANA TRACKS , IGUANA TRACKS


BRASSERIE FISCHER Société Anonyme - 7, route de Bischwiller,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2339686) - 67300 - France - SIREN 558501060


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2339686) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2007 n°2339686 - Publication au BOPI 2007-04-20

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275229 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292372 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275230 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288032 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

. Bières en tous genres