KWASS
Présentation de la marque KWASS
Déposée le 13 novembre 1986 par la société BRASSERIE FISCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KWASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KWASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KWASS est expirée depuis le 13 novembre 2006.
BRASSERIE FISCHER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Renouvellement sans limitation le 29 août 1996 n°2074397 - Publication au BOPI 1996-08-29
Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292372 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288032 - Publication au BOPI 1999-10-26
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275229 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275230 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription - Changement de dénomination n°39898 - Publication au BOPI