Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE FELICITE
/
Félicité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Félicité
BRASSERIE FELICITE, SARL

Numéro de dépôt :
4119892
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2024
Félicité de BRASSERIE FELICITE

Présentation de la marque Félicité

Déposée le 22 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE FELICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Félicité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE FELICITE domicilié(e) 18 Place du Fort - 60950 - MONTAGNY SAINTE FELICITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 729 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE FELICITE, SARL domicilié(e) 18 Place du Fort - 60950 - MONTAGNY SAINTE FELICITE - France.

La marque Félicité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Félicité est expirée depuis le 22 septembre 2024.


BRASSERIE FELICITE, SARL - 18 Place du Fort - 60950 - MONTAGNY SAINTE FELICITE - France - SIREN 803729078


BRASSERIE FELICITE, SARL - 18 Place du Fort - 60950 - MONTAGNY SAINTE FELICITE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont de fabrication artisanale ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous les produits précités sont de fabrication artisanale ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; services de restauration (alimentation) fournis par un artisan ; services de bars fournis par un artisan ; services de traiteurs fournis par un artisan.