SEBOURG
Présentation de la marque SEBOURG
Déposée le 27 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DUYCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEBOURG est expirée depuis le 27 mai 2023.
BRASSERIE DUYCK a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2238494 - Publication au BOPI 2003-03-10
Inscription le 19 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335131 - Publication au BOPI 2001-11-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524822 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14