Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONELLE
BRASSERIE DUYCK, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3169103
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2012
BIONELLE de BRASSERIE DUYCK

Présentation de la marque BIONELLE

Déposée le 13 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DUYCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIONELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DUYCK domicilié(e) Route Nationale,59144 JENLAIN - 59144 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 162 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque BIONELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONELLE est expirée depuis le 13 juin 2012.

BRASSERIE DUYCK a également déposé les autres marques suivantes : DUYCK JENLAIN , Jenlain NoSIX , L'ARDENTE , FRAICHE DE L'AUNELLE , QUESNOISE , L'HUMEUR DU BRASSEUR , LA BISE , L'OR DU NORD , TENEBREUSE , SEBOURG


BRASSERIE DUYCK, Société par actions simplifiée - Route Nationale,59144 JENLAIN - 59144 - France - SIREN 401162201


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux, tous ces produits étant issus de l'agriculture ou de la viticulture biologique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.