Déposée le 13 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DUYCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIONELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DUYCK domicilié(e) Route Nationale,59144 JENLAIN - 59144 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 162 201 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque BIONELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE DUYCK, Société par actions simplifiée - Route Nationale,59144 JENLAIN - 59144 - France - SIREN 401162201
CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux, tous ces produits étant issus de l'agriculture ou de la viticulture biologique.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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