Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZONNEBLUSSCH BIER
BRASSERIE DU PAYS FLAMAND, SARL
BVB BLANCKAERT VASSEUR BOISSONS, SAS

Numéro de dépôt :
4233597
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2025
ZONNEBLUSSCH BIER de BRASSERIE DU PAYS FLAMAND

Présentation de la marque ZONNEBLUSSCH BIER

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DU PAYS FLAMAND et la Société par Action Simplifiée (SAS) BVB BLANCKAERT VASSEUR BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZONNEBLUSSCH BIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DU PAYS FLAMAND domicilié(e) 425 RUE ANDRE PLOCKYN - 59173 - BLARINGHEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BVB BLANCKAERT VASSEUR BOISSONS domicilié(e) 20 RUE ABEL VERMERSCH - 59380 - WARHEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DU PAYS FLAMAND, M. MATHIEU LESENNE domicilié(e) 425 RUE ANDRE PLOCKYN - 59173 - BLARINGHEM - France.

La marque ZONNEBLUSSCH BIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONNEBLUSSCH BIER arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

BRASSERIE DU PAYS FLAMAND a également déposé les autres marques suivantes : Comtesse de Flandres , WILDE LEEUW WILDELEEUW LION SAUVAGE , ANOSTEKE , BRACINE Bière du Temps Jadis Blonde Artisanale de Fermentation Haute Brasserie du Pays Flamand


BRASSERIE DU PAYS FLAMAND, SARL - 425 RUE ANDRE PLOCKYN - 59173 - BLARINGHEM - France - SIREN 4

BVB BLANCKAERT VASSEUR BOISSONS, SAS - 20 RUE ABEL VERMERSCH - 59380 - WARHEM - France - SIREN 8


BRASSERIE DU PAYS FLAMAND, M. MATHIEU LESENNE - 425 RUE ANDRE PLOCKYN - 59173 - BLARINGHEM - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.