Marque expirée - Marque en non vigueur

BRACINE Bière du Temps Jadis Blonde Artisanale de Fermentation Haute Brasserie du Pays Flamand
BRASSERIE DU PAYS FLAMAND SARL

Numéro de dépôt :
3463626
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2016
BRACINE Bière du Temps Jadis Blonde Artisanale de Fermentation Haute Brasserie du Pays Flamand de BRASSERIE DU PAYS FLAMAND

Présentation de la marque BRACINE Bière du Temps Jadis Blonde Artisanale de Fermentation Haute Brasserie du Pays Flamand

Déposée le 16 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DU PAYS FLAMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRACINE Bière du Temps Jadis Blonde Artisanale de Fermentation Haute Brasserie du Pays Flamand »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DU PAYS FLAMAND domicilié(e) 33 RUE NOTRE DAME,59190 HAZEBROUCK - 59190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATHIEU LESENNE domicilié(e) 2 RUE ORPHEE VARISCOTTE,59660 MERVILLE - 59660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRACINE Bière du Temps Jadis Blonde Artisanale de Fermentation Haute Brasserie du Pays Flamand est expirée depuis le 16 novembre 2016.

BRASSERIE DU PAYS FLAMAND a également déposé les autres marques suivantes : Comtesse de Flandres , ZONNEBLUSSCH BIER , WILDE LEEUW WILDELEEUW LION SAUVAGE , ANOSTEKE


BRASSERIE DU PAYS FLAMAND SARL - 33 RUE NOTRE DAME,59190 HAZEBROUCK - 59190 - France


MATHIEU LESENNE - 2 RUE ORPHEE VARISCOTTE,59660 MERVILLE - 59660 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous les produits précités etant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques : tous les produits précités etant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; pensions pour animaux.