Déposée le 20 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DU GATINAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRASSERIE du GATINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DU GATINAIS domicilié(e) 1339 AVENUE D'ANTIBES, 45200 AMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 950 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DU GATINAIS - France.
La marque BRASSERIE du GATINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831260.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE du GATINAIS est expirée depuis le 20 décembre 2009.
BRASSERIE DU GATINAIS a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE du Gâtinais
BRASSERIE DU GATINAIS (S.A.) - 1339 AVENUE D'ANTIBES, 45200 AMILLY - France - SIREN 836950121
BRASSERIE DU GATINAIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
- café - thé - cacao - sucre - succédanés du café - - bières - eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques - boissons de fruits et jus de fruits - sirop et autres préparations pour faire des boissons - boissons alcooliques (à l'exception des vins).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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