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Marques déposées par Brasserie du Comte
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NISSA 1904
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NISSA 1904
Brasserie du Comte

Numéro de dépôt :
4593416
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
NISSA 1904 de Brasserie du Comte

Présentation de la marque NISSA 1904

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par Brasserie du Comte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NISSA 1904 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est Brasserie du Comte domicilié(e) Route de la Colmiane - 06450 - Saint-Martin-Vésubie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie du Comte, Monsieur EDWARDS DILLY domicilié(e) Route de la Colmiane - 06450 - Saint-Martin-Vésubie - France.

La marque NISSA 1904 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSA 1904 arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.

Brasserie du Comte a également déposé les autres marques suivantes : Aloura , BIERE DU COMTE , BRASSERIE DU COMTE DESPI 2012 NISSA , Bière du Comté , Bière du Mercantour , Brasserie du Comté , brasserie du comté biere du comté biere du mercantour biere de nice , MOUNTA CALA , 1904


Brasserie du Comte - Route de la Colmiane - 06450 - Saint-Martin-Vésubie - France


Brasserie du Comte, Monsieur EDWARDS DILLY - Route de la Colmiane - 06450 - Saint-Martin-Vésubie - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.