Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie du Comté
Brasserie du Comté

Numéro de dépôt :
4566003
Date de dépôt :
08/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2029
Brasserie du Comté de Brasserie du Comté

Présentation de la marque Brasserie du Comté

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par Brasserie du Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie du Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est Brasserie du Comté domicilié(e) 464 Route de la Colmiane - 06450 - Saint Martin Vesubie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie du Comté, Monsieur Edwards Dilly domicilié(e) 464 Route de la Colmiane - 06450 - Saint Martin Vesubie - France.

La marque Brasserie du Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie du Comté arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.

Brasserie du Comté a également déposé les autres marques suivantes : Aloura , BIERE DU COMTE , BRASSERIE DU COMTE DESPI 2012 NISSA , Bière du Comté , Bière du Mercantour , NISSA 1904 , brasserie du comté biere du comté biere du mercantour biere de nice , MOUNTA CALA , 1904


Brasserie du Comté - 464 Route de la Colmiane - 06450 - Saint Martin Vesubie - France


Brasserie du Comté, Monsieur Edwards Dilly - 464 Route de la Colmiane - 06450 - Saint Martin Vesubie - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.