Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par Brasserie du Comté
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Brasserie du Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-31 du 2 août 2019.
Le déposant est Brasserie du Comté domicilié(e) 464 Route de la Colmiane - 06450 - Saint Martin Vesubie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie du Comté, Monsieur Edwards Dilly domicilié(e) 464 Route de la Colmiane - 06450 - Saint Martin Vesubie - France.
La marque Brasserie du Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Brasserie du Comté - 464 Route de la Colmiane - 06450 - Saint Martin Vesubie - France
Brasserie du Comté, Monsieur Edwards Dilly - 464 Route de la Colmiane - 06450 - Saint Martin Vesubie - France
Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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