Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bière du Mercantour
Brasserie du Comté

Numéro de dépôt :
4565991
Date de dépôt :
08/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2029
Bière du Mercantour de Brasserie du Comté

Présentation de la marque Bière du Mercantour

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par Brasserie du Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bière du Mercantour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est Brasserie du Comté domicilié(e) 464 Route de la Colmiane - 06450 - Saint Martin Vesubie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie du Comté, Monsieur Edwards Dilly domicilié(e) 464 Route de la Colmiane - 06450 - Saint Martin Vesubie - France.

La marque Bière du Mercantour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière du Mercantour arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.

Brasserie du Comté a également déposé les autres marques suivantes : Aloura , BIERE DU COMTE , BRASSERIE DU COMTE DESPI 2012 NISSA , Bière du Comté , NISSA 1904 , Brasserie du Comté , brasserie du comté biere du comté biere du mercantour biere de nice , MOUNTA CALA , 1904


Brasserie du Comté - 464 Route de la Colmiane - 06450 - Saint Martin Vesubie - France


Brasserie du Comté, Monsieur Edwards Dilly - 464 Route de la Colmiane - 06450 - Saint Martin Vesubie - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Vêtements ;

Services de restauration (alimentation).