1904
Présentation de la marque 1904
Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par BRASSERIE DU COMTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1904 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 1904 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1904 arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.
BRASSERIE DU COMTÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Inscription le 5 juin 2019 - Rejet partiel n°758151 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05