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Marques déposées par Brasserie Du Comtat
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Pompette à bicyclette
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pompette à bicyclette
Brasserie Du Comtat

Numéro de dépôt :
4449598
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pompette à bicyclette de Brasserie Du Comtat

Présentation de la marque Pompette à bicyclette

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par Brasserie Du Comtat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pompette à bicyclette »

Le déposant est Brasserie Du Comtat domicilié(e) 101 Le Cours - 84570 - Malemort Du Comtat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Du Comtat, Monsieur Ian Maggs domicilié(e) 101 Le Cours - 84570 - Malemort-Du-Comtat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Brasserie Du Comtat - 101 Le Cours - 84570 - Malemort Du Comtat - France


Brasserie Du Comtat, Monsieur Ian Maggs - 101 Le Cours - 84570 - Malemort-Du-Comtat - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 20 décembre 2018 - Rejet total n°743432 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-20

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.