Marque enregistrée - Marque en vigueur

brasserie du chanoine
brasserie du chanoine, sarl

Numéro de dépôt :
4244770
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2026
brasserie du chanoine de brasserie du chanoine

Présentation de la marque brasserie du chanoine

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) brasserie du chanoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « brasserie du chanoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) brasserie du chanoine domicilié(e) Rue du chanoine goumet - 24390 - hautefort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brasserie du chanoine, M. paul vianna domicilié(e) Rue du chanoine goumet - 24390 - hautefort - France.

La marque brasserie du chanoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brasserie du chanoine arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.


brasserie du chanoine, sarl - Rue du chanoine goumet - 24390 - hautefort - France


brasserie du chanoine, M. paul vianna - Rue du chanoine goumet - 24390 - hautefort - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Bières ; limonades .