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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Distrikt
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mademoiselle versailles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

mademoiselle versailles
Brasserie Distrikt, SAS

Numéro de dépôt :
4255151
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2026
mademoiselle versailles de Brasserie Distrikt

Présentation de la marque mademoiselle versailles

Déposée par voie électronique le 9 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Distrikt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mademoiselle versailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Distrikt domicilié(e) 12 sente de la cauchoiserie - 78580 - Maule - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 900 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Distrikt, M. Alexandre Bournonville domicilié(e) 12 sente de la cauchoiserie - 78580 - Maule - France.

La marque mademoiselle versailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mademoiselle versailles arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

Brasserie Distrikt a également déposé les autres marques suivantes : chemin des dames , groovy , TAPE CUL , investigator , funky


Brasserie Distrikt, SAS - 12 sente de la cauchoiserie - 78580 - Maule - France - SIREN 793900473


Brasserie Distrikt, M. Alexandre Bournonville - 12 sente de la cauchoiserie - 78580 - Maule - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.