TOP'PILS
Présentation de la marque TOP'PILS
Déposée le 30 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DES TROIS CANTONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP'PILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP'PILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'PILS est expirée depuis le 30 mars 1998.
BRASSERIE DES TROIS CANTONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03