Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP'PILS
BRASSERIE DES TROIS CANTONS S.A.

Numéro de dépôt :
1686222
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1998

Présentation de la marque TOP'PILS

Déposée le 30 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DES TROIS CANTONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP'PILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DES TROIS CANTONS domicilié(e) FELLERIES, 59740 SOLRE LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque TOP'PILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'PILS est expirée depuis le 30 mars 1998.

BRASSERIE DES TROIS CANTONS a également déposé les autres marques suivantes : VAL JOLY , TAGLAY , CRISTALSAAZ , 3 CANTONS SPECIALE 7 , CRISTALSAAZ , VIEUX BEFFROI , GAM PILS , BOCK AURORE , TAGLAY , RYNDAL


BRASSERIE DES TROIS CANTONS S.A. - FELLERIES, 59740 SOLRE LE CHATEAU - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Bière