Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE DE GARDE DE LA PETITE SUISSE DU NORD
BRASSERIE DES TROIS CANTONS S.A.

Numéro de dépôt :
1115302
Date de dépôt :
03/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BIERE DE GARDE DE LA PETITE SUISSE DU NORD

Déposée le 3 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DES TROIS CANTONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIERE DE GARDE DE LA PETITE SUISSE DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DES TROIS CANTONS domicilié(e) FELLERIES, 59470 SOLRE LE CHATEAU, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque BIERE DE GARDE DE LA PETITE SUISSE DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BIERE DE GARDE DE LA PETITE SUISSE DU NORD est expirée depuis le 3 décembre 1989.

BRASSERIE DES TROIS CANTONS a également déposé les autres marques suivantes : VAL JOLY , TAGLAY , CRISTALSAAZ , 3 CANTONS SPECIALE 7 , CRISTALSAAZ , VIEUX BEFFROI , GAM PILS , BOCK AURORE , TAGLAY , RYNDAL


BRASSERIE DES TROIS CANTONS S.A. - FELLERIES, 59470 SOLRE LE CHATEAU, - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026

Bières.