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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) brasserie des sources de vanoise
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Brasserie des sources de Vanoise
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Brasserie des sources de Vanoise
brasserie des sources de vanoise, sarl, thierry margueron

Numéro de dépôt :
3842024
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Brasserie des sources de Vanoise de brasserie des sources de vanoise

Présentation de la marque Brasserie des sources de Vanoise

Déposée par voie électronique le 27 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) brasserie des sources de vanoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie des sources de Vanoise »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) brasserie des sources de vanoise domicilié(e) 2 rue combaz - 73500 - aussois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry Margueron domicilié(e) 2 rue combaz - 73500 - aussois - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32


brasserie des sources de vanoise, sarl, thierry margueron - 2 rue combaz - 73500 - aussois - France


thierry Margueron - 2 rue combaz - 73500 - aussois - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 20 février 2012 - Rejet total n°569840 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-20

Inscription le 28 février 2012 - Demande de relevé de déchéance n°570328 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Inscription le 4 décembre 2012 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°589947 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.