Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie des cuves
/
Happy'A Bière IPA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Happy'A Bière IPA
Brasserie des cuves, SAS

Numéro de dépôt :
4311458
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2026
Happy\'A Bière IPA de Brasserie des cuves

Présentation de la marque Happy'A Bière IPA

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie des cuves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Happy'A Bière IPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie des cuves domicilié(e) 5 Rue de la Maladière - 38360 - sassenage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie des Cuves, M. nicolas fernandez domicilié(e) villa, 9 RUE de l'ovalie - 38360 - sassenage - France.

La marque Happy'A Bière IPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happy'A Bière IPA arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.

Brasserie des cuves a également déposé les autres marques suivantes : Sacrébulle! , Cow Cow Girl bière , LA FRISE , BLONDE D'ALPAGES , BIERE LA CLARINE , ROUSSE D'ALPAGES , Alpache , BLANCHE D'ALPAGES , SACREBLEU! , La belle noiseuse


Brasserie des cuves, SAS - 5 Rue de la Maladière - 38360 - sassenage - France


Brasserie des Cuves, M. nicolas fernandez - villa, 9 RUE de l'ovalie - 38360 - sassenage - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .