Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DES BROTTEAUX
/
BRASSERIE DES BROTTEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE DES BROTTEAUX
SARL BRASSERIE DES BROTTEAUX

Numéro de dépôt :
4479054
Date de dépôt :
30/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2028
BRASSERIE DES BROTTEAUX de BRASSERIE DES BROTTEAUX

Présentation de la marque BRASSERIE DES BROTTEAUX

Déposée par voie électronique le 30 août 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DES BROTTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE DES BROTTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DES BROTTEAUX domicilié(e) 1 PLACE JULES FERRY - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Madame Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.

La marque BRASSERIE DES BROTTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DES BROTTEAUX arrivera à expiration en date du 30 août 2028.


SARL BRASSERIE DES BROTTEAUX - 1 PLACE JULES FERRY - 69006 - LYON - France


Bird & Bird AARPI, Madame Estelle HENRY-MAYER - 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Services de vente au détail de produits d’épicerie fine et de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; services de vente par correspondance, y compris par Internet ;

Services de dégustation de vins ;

Services de restauration, de cafés, de bars, de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; services de salon de thé ; épiceries fines.