Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cervoise de Bourgogne
Brasserie des 2 Roches

Numéro de dépôt :
4499165
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
Cervoise de Bourgogne de Brasserie des 2 Roches

Présentation de la marque Cervoise de Bourgogne

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par Brasserie des 2 Roches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cervoise de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est Brasserie des 2 Roches domicilié(e) 1298 CHEMIN TILLIER LA CROUZE - 71960 - Vergisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie des 2 Roches, Monsieur Benjamin Thivolle domicilié(e) 1298 CHEMIN TILLIER LA CROUZE - 71960 - Vergisson - France.

La marque Cervoise de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cervoise de Bourgogne arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

Brasserie des 2 Roches a également déposé les autres marques suivantes : Ambitus


Brasserie des 2 Roches - 1298 CHEMIN TILLIER LA CROUZE - 71960 - Vergisson - France


Brasserie des 2 Roches, Monsieur Benjamin Thivolle - 1298 CHEMIN TILLIER LA CROUZE - 71960 - Vergisson - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.