Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAPORTE
S.A. BRASSERIE DELAPORTE

Numéro de dépôt :
93469521
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2003

Présentation de la marque DELAPORTE

Déposée le 18 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DELAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DELAPORTE domicilié(e) Rue le Tintoret Zac Vallée Saint Ladre, 80000 AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 722 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT - France.

La marque DELAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAPORTE est expirée depuis le 18 mai 2003.


S.A. BRASSERIE DELAPORTE - Rue le Tintoret Zac Vallée Saint Ladre, 80000 AMIENS - France - SIREN 571722982


CABINET ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.