ROYALE
Présentation de la marque ROYALE
Déposée le 19 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE TAHITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 19 décembre 2020.
BRASSERIE DE TAHITI a également déposé les autres marques suivantes :
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-34
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-36
Inscription le 26 juillet 2001 - Retrait partiel n°327498 - Publication au BOPI 2001-07-26
Inscription le 28 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357978 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription le 9 août 2001 - Retrait partiel n°328213 - Publication au BOPI 2001-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2010 n°2455253 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-16