Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Brasserie De Sutter
/
Trois Chariots
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trois Chariots
Brasserie De Sutter

Numéro de dépôt :
4590346
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
Trois Chariots de Brasserie De Sutter

Présentation de la marque Trois Chariots

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par Brasserie De Sutter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trois Chariots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est Brasserie De Sutter domicilié(e) 19 rue du grand champ Fleury - 27140 - GISORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine De Sutter domicilié(e) 1 place St Louis - 27140 - St Denis le Ferment - France.

La marque Trois Chariots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trois Chariots arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

Brasserie De Sutter a également déposé les autres marques suivantes : Brin de Causette , Alietum , A LA COOL , Hopflod


Brasserie De Sutter - 19 rue du grand champ Fleury - 27140 - GISORS - France


Monsieur Antoine De Sutter - 1 place St Louis - 27140 - St Denis le Ferment - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Bières ; eaux gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.