Brasserie de Saverne société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3485053
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2017
Présentation de la marque BRUCH DER BIO BRAUER
Déposée le 1 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) Brasserie de Saverne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRUCH DER BIO BRAUER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brasserie de Saverne domicilié(e) 60, rue de Dettwiller,67700 SAVERNE - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 453 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ Avocat à la Cour domicilié(e) 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUCH DER BIO BRAUER est expirée depuis le 1 mars 2017.
Brasserie de Saverne a également déposé les autres marques suivantes : BURGBRAU
Brasserie de Saverne société anonyme à conseil d'administration - 60, rue de Dettwiller,67700 SAVERNE - 67700 - France - SIREN 677380453
Helga PERNEZ Avocat à la Cour - 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS - 75001 - France
Inscription le 11 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492610 - Publication au BOPI 2009-03-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700089 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 20 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710010 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20
Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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