Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT GRAAL
BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
95574631
Date de dépôt :
01/06/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2005

Présentation de la marque SAINT GRAAL

Déposée le 1 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT GRAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE domicilié(e) CHEMIN DE LA CHAPELLE, SAINT SYLVESTRE CAPPEL, 59114 STEENVOORDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 859 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque SAINT GRAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT GRAAL est expirée depuis le 1 juin 2005.

BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : 3 MONTS , BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS , DU MOULIN PILSNER , (Marque figurative) , GAVROCHE , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS GRANDE RESERVE , ANTIMOINE , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE , HOUTLAND


BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE (SOCIETE ANONYME) - CHEMIN DE LA CHAPELLE, SAINT SYLVESTRE CAPPEL, 59114 STEENVOORDE - France - SIREN 331859496


J.P. LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Bières