(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604813.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 janvier 2026.
BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-07
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303383 - Publication au BOPI 2005-12-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2015 n°2603660 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-03