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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE
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HOUTLAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOUTLAND
BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95589561
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2015

Présentation de la marque HOUTLAND

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOUTLAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE domicilié(e) CHEMIN DE LA CHAPELLE,59114 SAINT SYLVESTRE CAPPEL (dossier no 2294745) - 59114 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 859 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2294745) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOUTLAND est expirée depuis le 19 septembre 2015.

BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : 3 MONTS , BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS , SAINT GRAAL , DU MOULIN PILSNER , (Marque figurative) , GAVROCHE , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS GRANDE RESERVE , ANTIMOINE , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE


BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE SOCIETE ANONYME - CHEMIN DE LA CHAPELLE,59114 SAINT SYLVESTRE CAPPEL (dossier no 2294745) - 59114 - France - SIREN 331859496


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2294745) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294745 - Publication au BOPI 2005-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons