Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAVROCHE
BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE, SA à directoire et à Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1590010
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2020

Présentation de la marque GAVROCHE

Déposée le 26 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAVROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE domicilié(e) Chemin de la Chapelle - 59114 - SAINT SYLVESTRE CAPPEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 859 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martin GRASSET, Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque GAVROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAVROCHE est expirée depuis le 26 avril 2020.

BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : 3 MONTS , BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS , SAINT GRAAL , DU MOULIN PILSNER , (Marque figurative) , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS GRANDE RESERVE , ANTIMOINE , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE , HOUTLAND


BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE, SA à directoire et à Conseil de surveillance - Chemin de la Chapelle - 59114 - SAINT SYLVESTRE CAPPEL - France - SIREN 331859496


Maître Martin GRASSET, Avocat - 86 boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164668 - Publication au BOPI 2000-02-08

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434627 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17

Bières