BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS

BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE (SOCIETE ANONYME)

Présentation de la marque BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE domicilié(e) CHEMIN DE LA CHAPELLE, 59114 SAINT SYLVESTRE CAPPEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 859 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604812.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS est expirée depuis le 2 janvier 2006.

BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : 3 MONTS , BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS , SAINT GRAAL , DU MOULIN PILSNER , (Marque figurative) , GAVROCHE , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS GRANDE RESERVE , ANTIMOINE , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE , HOUTLAND