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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE
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BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS
BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3160922
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2012
BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS de BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE

Présentation de la marque BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS

Déposée le 16 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE domicilié(e) CHEMIN DE LA CHAPELLE,59114 SAINT SYLVESTRE CAPPEL - 59114 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 859 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE domicilié(e) CHEMIN DE LA CHAPELLE,59114 SAINT SYLVESTRE CAPPEL - 59114 - France.

La marque BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS est expirée depuis le 16 avril 2012.

BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : 3 MONTS , SAINT GRAAL , DU MOULIN PILSNER , (Marque figurative) , GAVROCHE , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS GRANDE RESERVE , ANTIMOINE , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE , HOUTLAND


BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE SOCIETE ANONYME - CHEMIN DE LA CHAPELLE,59114 SAINT SYLVESTRE CAPPEL - 59114 - France - SIREN 331859496


BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE - CHEMIN DE LA CHAPELLE,59114 SAINT SYLVESTRE CAPPEL - 59114 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Télécommunications. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.