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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE
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3 MONTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

3 MONTS
BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE, SA

Numéro de dépôt :
1646098
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2030

Présentation de la marque 3 MONTS

Déposée le 26 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3 MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE domicilié(e) 86 Chemin de la Chapelle - 59114 - SAINT SYLVESTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 859 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque 3 MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 3 MONTS arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.

BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : 3 MONTS , BIERE DES MONTS BRASSERIE DES MONTS , SAINT GRAAL , DU MOULIN PILSNER , (Marque figurative) , GAVROCHE , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE 3 MONTS GRANDE RESERVE , ANTIMOINE , BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE


BRASSERIE DE SAINT SYLVESTRE, SA - 86 Chemin de la Chapelle - 59114 - SAINT SYLVESTRE - France - SIREN 331859496


Avocat, M. GRASSET Martin - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164667 - Publication au BOPI 2000-02-08

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434626 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2020 n°2745804 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparation pour faire des boissons. Vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des vins, eaux-de-vie et des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.