Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYUS
BRASSERIE DE SAINT OMER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96644379
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque ROYUS

Déposée le 30 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT OMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT OMER domicilié(e) 9 RUE EDOUARD DEVAUX, 62500 SAINT OMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 502 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND - France.

La marque ROYUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYUS est expirée depuis le 30 septembre 2006.

BRASSERIE DE SAINT OMER a également déposé les autres marques suivantes : LITZ BRAU , SAINT-OMER PANACH' , BLONDHELLIA , NORDIK GOLD , RESERVE DU BRASSEUR , NORDIK , GRUBER , JFB , J.F.B. , NEPTIK


BRASSERIE DE SAINT OMER (Société Anonyme) - 9 RUE EDOUARD DEVAUX, 62500 SAINT OMER - France - SIREN 455502088


GROUPE SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons