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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT-OMER
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NORVILLAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORVILLAND
BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95567002
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2015

Présentation de la marque NORVILLAND

Déposée le 5 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT-OMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORVILLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT-OMER domicilié(e) 9 RUE EDOUARD DEVAUX,62500 SAINT-OMER (dossier no 2286027) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 502 088 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DE SAINT-OMER domicilié(e) 9 RUE EDOUARD DEVAUX, B.P. 190,62504 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2286027) - 62504 - France.

La marque NORVILLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORVILLAND est expirée depuis le 5 avril 2015.

BRASSERIE DE SAINT-OMER a également déposé les autres marques suivantes : LITZ BRAU , SAINT-OMER PANACH' , BLONDHELLIA , NORDIK GOLD , RESERVE DU BRASSEUR , NORDIK , GRUBER , JFB , J.F.B. , NEPTIK


BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME - 9 RUE EDOUARD DEVAUX,62500 SAINT-OMER (dossier no 2286027) - 62500 - France - SIREN 455502088


BRASSERIE DE SAINT-OMER - 9 RUE EDOUARD DEVAUX, B.P. 190,62504 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2286027) - 62504 - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2005 n°2286027 - Publication au BOPI 2005-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons