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Marques déposées par la société BRASSERIE DE SAINT-OMER
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L'EPI DE FACON
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EPI DE FACON
BRASSERIE DE SAINT-OMER

Numéro de dépôt :
1472138
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2018

Présentation de la marque L'EPI DE FACON

Déposée le 17 juin 1988 par la société BRASSERIE DE SAINT-OMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EPI DE FACON »

Le déposant est la société BRASSERIE DE SAINT-OMER domicilié(e) 9 RUE EDOUARD DEVAUX,62500 SAINT-OMER (dossier no 2371811) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 502 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DE SAINT-OMER domicilié(e) 9 RUE EDOUARD DEVAUX, BP 190,62504 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2371811) - 62504 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EPI DE FACON est expirée depuis le 17 juin 2018.

BRASSERIE DE SAINT-OMER a également déposé les autres marques suivantes : LITZ BRAU , SAINT-OMER PANACH' , BLONDHELLIA , NORDIK GOLD , RESERVE DU BRASSEUR , NORDIK , GRUBER , JFB , J.F.B. , NEPTIK


BRASSERIE DE SAINT-OMER - 9 RUE EDOUARD DEVAUX,62500 SAINT-OMER (dossier no 2371811) - 62500 - France - SIREN 455502088


BRASSERIE DE SAINT-OMER - 9 RUE EDOUARD DEVAUX, BP 190,62504 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2371811) - 62504 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Renouvellement sans limitation n°2121474 - Publication au BOPI 1999-03

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371811 - Publication au BOPI 2008-04-30

Inscription le 3 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267804 - Publication au BOPI 1998-12-03

Inscription le 28 septembre 1998 - Recours en restauration n°262709 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 30 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53669 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 27 juillet 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°258448 - Publication au BOPI 1998-07-27

Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°53668 - Publication au BOPI 1991-05-30

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