Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sainte-Victoire
BRASSERIE DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4435977
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
Sainte-Victoire de BRASSERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque Sainte-Victoire

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par BRASSERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sainte-Victoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est BRASSERIE DE PROVENCE domicilié(e) 16 Rue Matheron - 13100 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DE PROVENCE, Monsieur Flavien Lombardi domicilié(e) 16 Rue Matheron - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque Sainte-Victoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainte-Victoire arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

BRASSERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie de Provence , Ocre


BRASSERIE DE PROVENCE - 16 Rue Matheron - 13100 - Aix-en-Provence - France


BRASSERIE DE PROVENCE, Monsieur Flavien Lombardi - 16 Rue Matheron - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Bières ; limonades ; sodas.