Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Provençale
Numéro de dépôt :
4412946
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque La Provençale
Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par BRASSERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Provençale »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Inscription le 14 novembre 2018 - Rejet total n°738453 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14