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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) brasserie de la Vallée de Chevreuse
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ROTTEN Skull American IPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTTEN Skull American IPA
brasserie de la Vallée de Chevreuse, eurl

Numéro de dépôt :
3917077
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
ROTTEN Skull American IPA de brasserie de la Vallée de Chevreuse

Présentation de la marque ROTTEN Skull American IPA

Déposée le 30 avril 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) brasserie de la Vallée de Chevreuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTTEN Skull American IPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) brasserie de la Vallée de Chevreuse domicilié(e) 65 rue de la division Leclerc - 78830 - BONNELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 705 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brasserie de la Vallée de Chevreuse, M. REY Emmanuel domicilié(e) 65 rue de la division Leclerc - 78830 - BONNELLES - France.

La marque ROTTEN Skull American IPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917077.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTTEN Skull American IPA est expirée depuis le 30 avril 2022.


brasserie de la Vallée de Chevreuse, eurl - 65 rue de la division Leclerc - 78830 - BONNELLES - France - SIREN 503705006


brasserie de la Vallée de Chevreuse, M. REY Emmanuel - 65 rue de la division Leclerc - 78830 - BONNELLES - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.