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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Brasserie de la Saulx
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BRASSERIE DE LA SAULX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE DE LA SAULX
Brasserie de la Saulx, EURL

Numéro de dépôt :
4313387
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2026
BRASSERIE DE LA SAULX de Brasserie de la Saulx

Présentation de la marque BRASSERIE DE LA SAULX

Déposée le 9 novembre 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Brasserie de la Saulx auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRASSERIE DE LA SAULX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Brasserie de la Saulx domicilié(e) 10B rue du fourneau - 55290 - MORLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 320 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie de la Saulx, M. BALLAND Ghislain domicilié(e) 10B RUE du fourneau - 55290 - MORLEY - France.

La marque BRASSERIE DE LA SAULX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DE LA SAULX arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.


Brasserie de la Saulx, EURL - 10B rue du fourneau - 55290 - MORLEY - France - SIREN 815320643


Brasserie de la Saulx, M. BALLAND Ghislain - 10B RUE du fourneau - 55290 - MORLEY - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.