Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANITOWER
Brasserie de la Molignée

Numéro de dépôt :
4692490
Date de dépôt :
16/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2030
SANITOWER de Brasserie de la Molignée

Présentation de la marque SANITOWER

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2020 par Brasserie de la Molignée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANITOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est Brasserie de la Molignée domicilié(e) 10 b Rue des Artisans - 5537 - Anhée - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie de la Molignée, Monsieur Léopold de Chevigny domicilié(e) 10 b Rue des Artisans - 5537 - Anhée - Belgique.

La marque SANITOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITOWER arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.


Brasserie de la Molignée - 10 b Rue des Artisans - 5537 - Anhée - Belgique


Brasserie de la Molignée, Monsieur Léopold de Chevigny - 10 b Rue des Artisans - 5537 - Anhée - Belgique


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Distributeurs automatiques.