Marque expirée - Marque en non vigueur

Brasserie de la Loire La Ramberte
BRASSERIE DE LA LOIRE EURL

Numéro de dépôt :
3416489
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/03/2016
Brasserie de la Loire La Ramberte de BRASSERIE DE LA LOIRE

Présentation de la marque Brasserie de la Loire La Ramberte

Déposée le 15 mars 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRASSERIE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Brasserie de la Loire La Ramberte »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRASSERIE DE LA LOIRE domicilié(e) 109 ROUTE DE ST COME,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 955 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE LAURE PELLOUX-PRAYER MOLLE domicilié(e) 109 ROUTE DE ST COME,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie de la Loire La Ramberte est expirée depuis le 15 mars 2016.

BRASSERIE DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie de la Loire garipotte , BRASSERIE DE LA LOIRE LA GUEULE NOIRE BIERE BRUNE , BRASSERIE DE LA LOIRE LA BOULONJI BIERE AMBREE AU PAIN PERDU TOASTE VOLONTE ANTIGASPI DEVELOPPEMENT DURABLE , Brasserie de la Loire La Sibère Bière blanche , Brasserie de la Loire La pampille , BRASSERIE DE LA LOIRE LA RAMBERTE BLANCHE AUX ACCENTS CIDRES , Brasserie de la Loire La Mosser Bière blonde pils , Brasserie de la Loire Blonde et sa note de Miel , Gruette , Brasserie de la Loire


BRASSERIE DE LA LOIRE EURL - 109 ROUTE DE ST COME,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France - SIREN 450955539


ANNE LAURE PELLOUX-PRAYER MOLLE - 109 ROUTE DE ST COME,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France


Inscription le 24 juillet 2006 - retrait partiel n°437608 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Services de restauration (alimentation) ; services de bars.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.