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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRASSERIE DE LA LOIRE
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Brasserie de la Loire La gueule noire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Brasserie de la Loire La gueule noire
BRASSERIE DE LA LOIRE EURL

Numéro de dépôt :
3416484
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/03/2016
Brasserie de la Loire La gueule noire de BRASSERIE DE LA LOIRE

Présentation de la marque Brasserie de la Loire La gueule noire

Déposée le 15 mars 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRASSERIE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Brasserie de la Loire La gueule noire »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRASSERIE DE LA LOIRE domicilié(e) 109 ROUTE DE ST COME,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 955 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE LAURE PELLOUX-PRAYER MOLLE domicilié(e) 109 ROUTE DE ST COME,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie de la Loire La gueule noire est expirée depuis le 15 mars 2016.

BRASSERIE DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie de la Loire garipotte , BRASSERIE DE LA LOIRE LA GUEULE NOIRE BIERE BRUNE , BRASSERIE DE LA LOIRE LA BOULONJI BIERE AMBREE AU PAIN PERDU TOASTE VOLONTE ANTIGASPI DEVELOPPEMENT DURABLE , Brasserie de la Loire La Sibère Bière blanche , Brasserie de la Loire La pampille , BRASSERIE DE LA LOIRE LA RAMBERTE BLANCHE AUX ACCENTS CIDRES , Brasserie de la Loire La Mosser Bière blonde pils , Brasserie de la Loire Blonde et sa note de Miel , Gruette , Brasserie de la Loire


BRASSERIE DE LA LOIRE EURL - 109 ROUTE DE ST COME,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France - SIREN 450955539


ANNE LAURE PELLOUX-PRAYER MOLLE - 109 ROUTE DE ST COME,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France


Inscription le 24 juillet 2006 - retrait partiel n°437605 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Services de restauration (alimentation) ; services de bars.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.