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Marques déposées par la société brasserie de la côte basque
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BELHARRA BIERE ARTISANALE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELHARRA BIERE ARTISANALE
brasserie de la côte basque, ent. individuelle

Numéro de dépôt :
3703897
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BELHARRA BIERE ARTISANALE de brasserie de la côte basque

Présentation de la marque BELHARRA BIERE ARTISANALE

Déposée le 11 janvier 2010 par la société brasserie de la côte basque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELHARRA BIERE ARTISANALE »

Le déposant est la société brasserie de la côte basque domicilié(e) 82 rue Georges Lassalle - 64340 - BOUCAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 477 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brasserie de la côte basque domicilié(e) 5 rue de la négresse za la négresse - 64200 - BIARRITZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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brasserie de la côte basque, ent. individuelle - 82 rue Georges Lassalle - 64340 - BOUCAU - France - SIREN 444477277


brasserie de la côte basque - 5 rue de la négresse za la négresse - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet total n°557936 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Bières.