Marque enregistrée - Marque en vigueur

B12
sarl brasserie de l Aveyron, SARL

Numéro de dépôt :
4168120
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2025
B12 de brasserie de l Aveyron

Présentation de la marque B12

Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) brasserie de l Aveyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) brasserie de l Aveyron domicilié(e) 78 avenue du causse - 12850 - onet le chateau - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 701 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl brasserie de l aveyron, M. thierry lassauvetat domicilié(e) 78 avenue du causse - 12850 - onet le chateau - France.

La marque B12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B12 arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.

brasserie de l Aveyron a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE DE L AVEYRON


sarl brasserie de l Aveyron, SARL - 78 avenue du causse - 12850 - onet le chateau - France - SIREN 803701622


sarl brasserie de l aveyron, M. thierry lassauvetat - 78 avenue du causse - 12850 - onet le chateau - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.