La Damoiselle Bière Artisanale
Présentation de la marque La Damoiselle Bière Artisanale
Déposée le 2 septembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Brasserie de l'Alagnon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Damoiselle Bière Artisanale »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Damoiselle Bière Artisanale est expirée depuis le 2 septembre 2019.
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07