BRASSERIE DE BRETAGNE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3995687
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2023
Présentation de la marque TY GWENN
Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DE BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TY GWENN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DE BRETAGNE domicilié(e) Le Minaouët, Lieu-dit Kerouel - 29910 - TREGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 671 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque TY GWENN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE DE BRETAGNE, Société A Responsabilité Limitée - Le Minaouët, Lieu-dit Kerouel - 29910 - TREGUNC - France - SIREN 418671749
CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 16 janvier 2019 - Constitution de gage n°753843 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-16
Inscription le 3 février 2020 - Constitution de gage n°783307 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-03
Porcelaine et faïence ; chopes à bière ; verres à boire ; gobelets ; gobelets en papier ou matières plastiques ; carafes ; cruches ; gourdes ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes en verre ; bonbonnes ; bonbonnières ; plateaux à servir ; services à café ; services à apéritifs, à vin, à liqueurs ; dessous de carafes, de verres, non en papier et autres que linge de table ; figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou en verre ; ouvre-bouteilles ; plats ; services (vaisselles) ; tire-bouchons ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; casquettes ;
Bières.
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